Marque enregistrée - Marque en vigueur

1001POUBELLES
DIRECT COLLECTIVITES, SAS

Numéro de dépôt :
4151341
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
1001POUBELLES de DIRECT COLLECTIVITES

Présentation de la marque 1001POUBELLES

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001POUBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT COLLECTIVITES domicilié(e) 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 010 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECT COLLECTIVITES, M. EMMANUEL PROUVEUR domicilié(e) 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque 1001POUBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001POUBELLES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

DIRECT COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : Equip-hygiène , MOBILIERCOLLECTIVITES , 1001VESTIAIRES , EQUIP-RESTAURANT , Equip-hébergement , DIRECT HOTELLERIE , L'ÉCONOME Prêt à sacrifier TOUS les prix! , EQUIP ENVIRONNEMENT , EQUIP-MOBILIER , Equip-éducation


DIRECT COLLECTIVITES, SAS - 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 448010090


DIRECT COLLECTIVITES, M. EMMANUEL PROUVEUR - 22 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

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